Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINGER, DANTON & HAMILTON
SINGER & HAMILTON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94515278
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2023

Présentation de la marque SINGER, DANTON & HAMILTON

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SINGER & HAMILTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINGER, DANTON & HAMILTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINGER & HAMILTON domicilié(e) 40, rue La Pérouse - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 063 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SINGER, DANTON & HAMILTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque SINGER, DANTON & HAMILTON est expirée depuis le 5 juin 2023.

SINGER & HAMILTON a également déposé les autres marques suivantes : SINGER & HAMILTON , (Marque figurative) , FAIRWAY HORIZON


SINGER & HAMILTON, Société anonyme - 40, rue La Pérouse - 75116 - PARIS - France - SIREN 350063467


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243604 - Publication au BOPI 2003-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2533535 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-05

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